SOLEIL DE FRANCE BRANDY
Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE BRANDY
Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE FRANCE BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DE FRANCE BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE BRANDY est expirée depuis le 18 octobre 2011.
ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47